L'Ordre fête ses 70 ans !

L'expert-comptable numérique : un 70e Congrès record !

Plus de 6 000 congressistes, 400 étrangers, 51 pays représentés, 34 présidents d'instituts étrangers, des plénières et des conférences bondées... Le 70e Congrès de l'Ordre a battu tous les records !
Porte Maillot, la profession a pris la mesure de la révolution numérique et de ses enjeux, de la nécessaire évolution de l'exercice professionel et des méthodes, de la transformation des cabinets qu'imposent le développement éclair et la popularisation des outils digitaux et des services associés.
70<sup>e</sup> Congrès record
Tout savoir sur le 70e Congrès
 

6e cérémonie de remise du DEC et CAFCAC : « Nous sommes heureux
de vous accueillir dans la grande famille de la profession comptable ! »

grande famille C'est devant une salle comble et sous les applaudissements de leurs familles, amis, et proches, que 675 diplômés des sessions de novembre 2014 et de mai 2015 ont participé à cette 6e cérémonie de remise du DEC, parrainée pour la première fois par Olivia Kirtley, présidente de l'Ifac.
En savoir plus et découvrir les photos
 
70e CONGRÈS
Découvrez les livres blancs de l'AICPA
70<sup>e</sup> Congrès record
Découvrez les livres blancs de l'AICPA « Les experts-comptables du futur » et « Services de comptabilité : exploiter la puissance du
nuage » sont proposés dans le cadre d'une convention de partenariat signée entre l'institut américain, AICPA, le CSOEC et la CNCC, afin d'organiser les échanges entre les professions françaises et américaines et, d'assurer une information mutuelle des trois instituts.
 
En savoir plus sur l'intervention de Marc Koziel, vice-président de l'AICPA et télécharger les livres blancs
Cahier d'actualité Infodoc-experts
A l'occasion du 70e Congrès, Infodoc-experts a proposé un cahier d'actualité fiscale, sociale, droit des sociétés.
 
Télécharger la version numérique du cahier et le diaporama des microconférences d'Infodoc-experts
 
ALERTE
Usurpation d'identité d'experts-comptables !
Nous avons été alertés de cas d'usurpation d'identité d'experts-comptables sur le territoire français. Un individu utiliserait le nom de certains experts-comptables pour produire des bilans en allant jusqu'à utiliser des documents reproduisant l'en-tête des cabinets.
 
Si vous avez été victime de ce type d'agissements, dans le cadre de sinistre ou non, merci de contacter le service juridique du Conseil supérieur en nous adressant un mail à l'adresse mmehenni@cs.experts-comptables.org ou par téléphone au 01 44 15 60 27.
 
FISCAL
Projet de loi de finances pour 2016 : le chantier du prélèvement à la source de l'IR s'engage avec la généralisation de la déclaration par Internet
Le Gouvernement présentera avant le 1er octobre 2016 un projet de réforme portant sur les modalités de mise en œuvre du prélèvement à la source de l'IR à compter du 1er janvier 2018. Par ailleurs, le projet de loi de finances pour 2016 met en place une généralisation progressive de la télédéclaration des revenus et du télépaiement de l'IR.
 
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Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016
Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 porte le montant de l'abattement d'assiette de C3S à 19 M d'euros
afin de réduire la contribution due en 2016.
 
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SOCIAL
RSI : report des prélèvements mensuels
A titre exceptionnel, les prélèvements mensuels du 20/09/2015 et du 05/10/2015 seront effectués entre le 13 et le 16 octobre 2015.
 
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Mensualisation des cotisations de retraite complémentaire à partir du 1er janvier 2016.
Dans une circulaire du 18 septembre 2015, l'Agirc et Arrco précisent qu'à compter du 1er janvier 2016, le paiement des cotisations de retraite complémentaire sera obligatoirement mensuel pour les entreprises de plus de 9 salariés et pour les entreprises de moins de 10 salariés déjà mensualisées auprès de l'Urssaf. Les entreprises de moins de 10 salariés non mensualisées auprès de l'Urssaf pourront continuer à choisir entre le paiement mensuel et le paiement trimestriel.
 
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Journée de la prévention
SALONS AVEYRON
PARIS 12e

Journée de la prévention
Le Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables, la Compagnie nationale des commissaires aux comptes, la Conférence générale des juges consulaires de France et le Conseil national des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires, organisent la 7e journée de la Prévention. Cette journée sera l'occasion de faire le point et de débattre sur la prévention des difficultés des entreprises, articulée autour de trois tables rondes :

  • Le nouveau règlement européen sur les procédures d'insolvabilité ;
  • Prévention et traitement, étude d'un cas européen : l'entreprise FAGOR;
  • Procédure d'alerte, plans de cession et de continuation : rôle des professionnels.
Cette journée est homologuée par la CNCC.
 

Découvrir le programme complet et s'inscrire
PARIS - PALAIS DES CONGRÈS

10e Forum national des associations et fondations
Partenaire officiel du Forum des associations et fondations, l'Ordre des experts-comptables animera, cette année, trois conférences :

  • Entre donateurs et bénéficiaires : comment restaurer la confiance ? (en partenariat avec la Fondation de France) ;
  • Ordonnance de simplification de la vie associative : quelles conséquences pour les associations ? (en partenariat avec la CNCC) ;
  • Le régime fiscal et social du dirigeant d'association.

Un atelier sur le thème, « manifestations de soutien et leur autorisation, comment multiplier les sources de financement en toute légalité ? », sera également dispensé par l'Ordre.
Des consultations gratuites auront lieu sur le stand 131, sur des thématiques intéressant la comptabilité, la fiscalité le juridique et le social.

 

Inscription et programme

Mission légale de mise en état d'examen
des comptes de campagne

Jean-Luc Scemama, président du Club Secteur Public,
a le plaisir de vous convier au tout premier « Petit-déjeuner du Club Secteur Public » sur le thème " Mission légale de mise en état d'examen des comptes de campagne ", en présence notamment Bertrand Devys et Jean-Yves Queneudec, experts-comptables et commissaires aux comptes. A l'issue de cette manifestation, l'ouvrage dédié à ce thème vous sera remis.

 

Inscription et renseignements : Amélie Bretout ou Céline Dupuid